Mentions Légales


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du présent site l’identité des différents intervenants.

Éditeur du site

Association Cie ThéART’AMPION
Association loi 1901
Adresse : 8 allée des Félibres, 31520 Ramonville-Saint-Agne
Email : theartampion31@gmail.com

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est le représentant légal de l’association ThéART’AMPION.

Hébergement

Le site est hébergé par :
Automattic Inc. (WordPress.com)
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
États-Unis
https://wordpress.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques) est la propriété de l’association ThéART’AMPION, sauf mention contraire.
Certains éléments (logos, marques, visuels) peuvent appartenir à des tiers et sont utilisés à titre informatif ou promotionnel. Ils restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments appartenant à l’association, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Le site ne collecte pas de données personnelles à l’insu des utilisateurs. Les informations éventuellement transmises par courrier électronique sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes formulées.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en contactant l’association à l’adresse indiquée ci-dessus.

Cookies

Le site ne dépose pas de cookies de suivi ou de mesure d’audience.

Contacts

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à:
theartampion31@gmail.com